Septembre 2005
Volume 1, numéro 2

Chers membres,

C’est avec plaisir que nous vous présentons le deuxième numéro du bulletin électronique L'INFO-CADRE, une façon simple de vous informer des activités de votre Fédération. Le précédent bulletin a été bien reçu et nous en sommes heureux.

Je profite de ce bulletin pour vous inviter à participer en grand nombre à l'Assemblée générale annuelle de votre Fédération le 12 novembre prochain. Lisez tous les détails dans ce bulletin.

Au plaisir de vous y rencontrer et bonne lecture.

Denis Gosselin
président de la FACMQ

Chers membres,

Le 12 novembre 2005 aura lieu l'Assemblée générale annuelle de votre Fédératon. À cette occasion,  le conseil d’administration de la fédération déposera un projet de restructuration important de la FACMQ sur lequel les membres seront appelé à voter. L'objectif de cette restructuration est de vous donner davantage de services. Il serait très important que les membres exécutifs de votre association locale soient présents, car ce sera une des plus importantes assemblée générale de l’histoire de la fédération.

Règlements généraux
de la Fédération

Consultez les règlements généraux de votre Fédération.

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Assemblée générale annuelle de la FACMQ

Votre Fédération sera en assemblée générale annuelle le 12 novembre 2005 à l'hôtel Best Western de Drummondville au centre du Québec. Inscrivez dès maintenant cette date à votre agenda.

Plan d'intervention en infrastructures exigé par le MAMR
Découvrez l'exemple de la Ville de Longueuil en la matière

Lors de demandes de subventions pour des projets de réhabilitation ou de reconstruction de conduites d’aqueduc ou d’égout, le ministère des Affaires municipales et des Régions (MAMR) exigera dorénavant des municipalités québécoises le dépôt d’un plan d’intervention. Découvrez l'exemple de la Ville de Longueuil qui a été pionnière en la matière.

Conjoints de fait ( partie 2 )

Être un enfant de parents non mariés n’apporte plus de désavantages depuis la réforme du Code civil en 1980, laquelle a fait disparaître toute discrimination entre les enfants, relativement aux circonstances de leur naissance. Ainsi, les parents ont envers leurs enfants les mêmes responsabilités et obligations, que ceux-ci soient nés en mariage ou hors mariage.

Les politiques sur l'utilisation du matériel informatique des municipalités

Plusieurs villes ont des politiques d’utilisation du matériel informatique par les employés ou, encore, se préparent à en adopter une.   En général, les politiques en question respectent certaines lignes directrices.

Une réalisation de Passeport environnement ECI inc.